Marque enregistrée - Marque en vigueur

AROBAZ TV HAZEBROUCK Média de proximité Numérique Internet / Web TV / Application
Commune D'HAZEBROUCK, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4204736
Date de dépôt :
27/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/07/2025
AROBAZ TV HAZEBROUCK Média de proximité Numérique Internet / Web TV / Application de Commune D\'HAZEBROUCK

Présentation de la marque AROBAZ TV HAZEBROUCK Média de proximité Numérique Internet / Web TV / Application

Déposée le 27 juillet 2015 par Commune D'HAZEBROUCKTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AROBAZ TV HAZEBROUCK Média de proximité Numérique Internet / Web TV / Application » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est Commune D'HAZEBROUCKTODO domicilié(e) Hotel de Ville, Place du Général de Gaulle, BP 70189 - 59524 - HAZEBROUCK Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 215 902 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE D'HAZEBROUCK, M. DEBAECKER Bernard domicilié(e) Hotel de Ville, Place du Général de Gaulle, BP 70189 - 59524 - HAZEBROUCK Cedex - France.

La marque AROBAZ TV HAZEBROUCK Média de proximité Numérique Internet / Web TV / Application a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204736.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AROBAZ TV HAZEBROUCK Média de proximité Numérique Internet / Web TV / Application arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.

Commune D'HAZEBROUCK a également déposé les autres marques suivantes : espace flandre , Hazebrouck ma ville , L'Hazebrouckoise , HAZEBROUCK ma ville Magazine d'information de la ville d'Hazebrouck


Commune D'HAZEBROUCK, collectivité territoriale - Hotel de Ville, Place du Général de Gaulle, BP 70189 - 59524 - HAZEBROUCK Cedex - France - SIREN 215902958


MAIRIE D'HAZEBROUCK, M. DEBAECKER Bernard - Hotel de Ville, Place du Général de Gaulle, BP 70189 - 59524 - HAZEBROUCK Cedex - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.